Les peuples autochtones

Irène Bellier (Anthropologue, directrice de recherches au CNRS (LAP-LAIOS), émérite, responsable de SOGIP et de JUSTIP).

Dans ce billet riche en ressources, Irène Bellier met en perspective la notion de “peuples autochtones” au prisme de ses enjeux politiques présents (reconnaissance, droit, diplomatie) et de ses modalités contemporaines d’existence dans un cadre globalisé. Ses conclusions établissent le cadre normatif qui devrait présider au devenir des peuples autochtones ainsi qu’aux considérations à leur porter, y compris au sein de la recherche anthropologique.

Selon les Nations unies, qui ne disposent pas des moyens de réaliser de recensement à l’échelle planétaire, il existerait environ 476 millions d’autochtones dans 90 pays sur tous les continents du globe. Leurs situations dépendent des formes de colonisation qui ont relégué leurs souverainetés et autonomies antérieures à l’état de “reste” et conformé la catégorisation de certains sujets comme des “indigènes” (sur la mutation sémantique indigène/autochtone). Ils sont l’objet d’une reconnaissance à l’échelle mondiale, qui produit quelques effets transformateurs dans les pays qui les englobent, sans pourtant résoudre les situations de violence qui les affectent.

Selon la définition de travail émanant de l’étude de José Martínez Cobo lorsqu’il entreprit, dans les années 1970 à 1985, d’évaluer les problèmes qu’elles rencontraient :

[les populations autochtones sont] les peuples et nations qui présentent une continuité historique avec les sociétés précédant la conquête et la colonisation de leurs territoires, qui se considèrent comme distincts des autres secteurs de la société dominant aujourd’hui ces territoires totalement ou partiellement.

Ils constituent, aujourd’hui, des secteurs non dominants de la société et sont déterminés à préserver, développer et transmettre aux générations futures leurs territoires ancestraux et leur identité ethnique, sur la base de leur existence continue en tant que peuple, en accord avec leurs propres systèmes culturels, leurs systèmes légaux et leurs institutions sociales

L’expression « peuples autochtones » est apparue dans la foulée de la négociation de la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA) qui a été adoptée en septembre 2007 à l’immense majorité des États membres de l’Assemblée générale, soit 143 pays sur 194. Les pays d’Amérique latine ont été en pointe pour soutenir cette déclaration dans la foulée des transformations constitutionnelles qu’ils ont opérées entre les années 1988 au Brésil et aujourd’hui. Le Canada, l’Australie, la Nouvelle-Zélande, les États-Unis se sont en revanche signalés, durant les vingt-cinq ans que dura la négociation, par leurs réticences vis-à-vis de la reconnaissance du droit à l’auto-détermination des peuples autochtones, au nom d’arguments tirés de leurs droits nationaux, du droit international, et en arguant de la souveraineté politique comme de l’intégrité territoriale des États.

Après s’être opposés à l’adoption en 2007, le Canada et l’Australie ont été rattrapés par les horreurs du traitement infligé aux enfants autochtones et aborigènes, arrachés à leurs familles entre 1870 et 1996 dès l’âge de 3 ou 4 ans, pour être internés dans des écoles religieuses, parfois à des centaines de kilomètres de chez eux. En février 2008 pour l’Australie et juin 2008 pour le Canada, les premiers ministres ont prononcé des excuses aux peuples autochtones de leurs pays pour la violence de ces politiques qui se sont traduites par des milliers de morts, par des abus sexuels (avérés et reconnus depuis peu par l’Église catholique), et par des traumatismes multigénérationnels (sur le génocide des peuples autochtones).

L’exercice du droit à disposer d’eux-mêmes par les peuples autochtones a suscité les résistances des gouvernements de ces quatre pays, et d’autres, au regard du droit à la consultation et du droit au consentement libre, préalable et informé pour toutes les questions qui concerneraient les peuples autochtones (lois et réglementations, développement, extraction minière, construction d’infrastructures, de barrages, concession forestière pour l’agro-business, etc.) Ces droits constituaient à leurs yeux une menace susceptible de bloquer les projets dits “de développement”. Sous la pression des organisations autochtones et en faisant l’effort de mieux comprendre la manière dont pouvaient s’exercer les droits en question, chacun de ces pays finit par adopter la DNUDPA. L’Australie l’endossa en 2009, la Nouvelle-Zélande en 2010, les États-Unis en 2011. Le Canada le fit en 2016, avant de passer en juin 2021 une loi visant à assurer sa mise en œuvre. D’autres pays qui s’étaient abstenus lors du vote de l’Assemblée générale sont revenus sur leurs positions pour endosser la DNUDPA : la Colombie par exemple, en 2009. La France, elle, l’adopta en 2007, avec une déclaration interprétative par laquelle l’État admet la présence de “populations autochtones” (mais pas des peuples) dans ses possessions ultra-marines, ce qui exclut toute extension de la catégorie aux peuples autochtones métropolitains et oblige à réfléchir aux différents traitements juridiques des territoires sous contrôle de l’État français.

De même qu’il n’existe aucune définition du concept de “peuple” en droit international, il n’existe ni définition substantielle du concept de “peuple autochtone” ni liste des peuples concernés par la DNUDPA. Les États africains, américains, arctiques, asiatiques, européens, océaniens, jusqu’à la Fédération de Russie, ont chacun leurs manières de considérer ces peuples ou ces minorités, de les nommer et d’accepter le droit international (ou non) selon leurs constitutions politiques et l’histoire de leurs constructions nationales.

En résumé, l’expression « Peuples autochtones » désigne une catégorie juridique permettant de considérer ces entités sociales comme des sujets du droit international. Il s’agit d’une catégorie politique relationnelle dont la validité se jauge en fonction des rapports politiques, juridiques et sociales prévalant dans un État donné. Toutes les ethnies du monde ne constituent pas des peuples autochtones. Tous les peuples autochtones ne sont pas identiques, même au sein d’un pays. Leur reconnaissance est un défi que nous avons exploré dans un ouvrage collectif (Peuples autochtones dans le monde. Les enjeux de la reconnaissance).

La Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones

La DNUDPA est un acte juridique, dit « ambitieux » en français et « aspirational » en anglais : non contraignante juridiquement parlant, elle est destinée à modifier le cours de l’existence dominée des peuples autochtones. Son adoption nourrit, depuis 2007, une série de résolutions onusiennes pour qu’elle soit mise en œuvre dans tous les champs susceptibles d’affecter le devenir de ces sociétés. Celles-ci sont dans la plupart des pays en grande minorité démographique (comme le montre ce document ou celui-ci) et ont besoin de la communauté internationale comme des systèmes régionaux de droits humains pour faire avancer le respect de leurs droits.

Ses dispositions renforcent ou complètent d’autres instruments juridiques, comme la Convention 169 de l’Organisation internationale du travail, la Convention sur les droits des femmes, celle sur les droits des enfants, celle visant à lutter contre le racisme et la discrimination ou encore celles concernant la lutte contre le changement climatique, la désertification, les océans, etc. Elle a motivé l’adoption d’une déclaration semblable par l’Organisation des États américains (voir aussi ce lien) en 2016. C’est le signe d’une évolution majeure dans le domaine des droits humains lesquels, principalement définis comme les droits de la personne dans la déclaration universelle des droits humains et les conventions afférentes, incluent désormais les droits collectifs des peuples autochtones explicitement nommés dans la DNUDPA.

Quarante-six articles composent cette déclaration d’une importance cruciale pour ces peuples qui ont été écrasés par la violence coloniale, laminés par la spoliation de leurs territoires, marginalisés par la construction des États modernes, racisés par les sociétés blanches, métisses ou dominant l’État. Elle a été traduite dans plus d’une cinquantaine de langues autochtones et est disponible en ligne.

L’originalité de cette déclaration est d’avoir été négociée durant plus de 25 ans avec la participation des représentants et organisations autochtones (Charters and Stavenhagen, eds., 2009). Le processus de la négociation ainsi que le soutien qui a accompagné la participation des délégations autochtones, acceptées comme des porteurs de voix (Daes, 2008), ont été les moteurs de la construction du mouvement international des peuples autochtones. À noter que les représentants autochtones de langue française, qui ont participé à la négociation de la DNDUPA, ont refusé que le terme “indigène” soit usité dans ce document normatif. Le mot traduit les vocables “indigenous” ou “indigenas“, acceptés en anglais et en espagnol (deux langues qui dominèrent le scénario des négociations par le nombre des États et des organisations autochtones s’exprimant dans ces langues), mais il véhicule en français le sens de “citoyenneté de seconde catégorie”, lié au statut de l’indigénat dans l’histoire coloniale française.

La scène des Nations unies et la reconnaissance en droit

Sur la base des travaux réalisés au sein des Nations unies depuis les années 1971, lorsque la question de la discrimination à l’encontre des populations autochtones fit l’objet de la première étude réalisée par le professeur de sociologie équatorien José Martinez Cobo, la connaissance des questions autochtones s’est enrichie des nombreuses études produites par les rapporteurs spéciaux des Nationaux unies (voir Bellier, Cloud, Lacroix, 2017 : 93-99), par des autochtones eux-mêmes (par exemple, State of the World Indigenous Peoples) ou par des organisations de soutien (telle IWGIA qui publie un rapport annuel).

Les observations qui nourrissent cet article sont le fruit de l’immersion de l’anthropologue qui suit, depuis 2002, les rendez-vous annuels de quatre organes des Nations unies spécialisés dans les questions autochtones, pour des sessions de travail allant de une à deux semaines : à Genève, de 2002 à 2006, le Groupe de travail sur les populations autochtones (GTPA), créé en 1982, et le Groupe de travail sur le projet de Déclaration (GTPD), créé en 1995, tous deux dissous après l’adoption de la Déclaration par le Conseil des Droits de l’Homme ; à New York, depuis 2002, l’Instance permanente sur les questions autochtones ou UNPFII (United Nations Permanent Forum on Indigenous Issues), sigle agréé en français ; à Genève, depuis 2008, le Mécanisme expert sur les droits des peuples autochtones (MEDPA). Ce suivi implique de participer aux sessions plénières et aux « événements parallèles », informels pour les Nations unies et essentiels à la construction du collectif. Organisés avant ou après chaque séance officielle, comme le weekend, les caucus préparent les nouveaux à la connaissance de l’ONU et aux techniques d’intervention en séance. S’y rendent les autochtones et les ONG, mais pas les officiels des secrétariats onusiens, ni les États, sauf invitation expresse. Pour une description de ce mécanisme (voir Irène Bellier, 2007 et 2012).

Depuis 1981, des rencontres régulières rassemblent les délégations autochtones et étatiques : d’abord au sein des groupes de travail dans le secteur onusien des droits humains à Genève qui ont accompagné l’émergence des peuples autochtones comme acteurs dans le champ du droit international, puis à l’Instance permanente sur les questions autochtones rattachée au Conseil économique et social (à New York depuis 2001) et au Mécanisme d’experts sur les droits des peuples autochtones, établi depuis 2008 près du Conseil des droits humains à Genève. Chacune de ces réunions produit son lot de documentation qui, bout à bout, finit par constituer une somme considérable de connaissances. Par ailleurs, la création en 2001 du mandat de rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones au sein du Haut-Commissariat aux droits humains constitue un dispositif de liaison assez efficace entre le secteur onusien et les institutions locales et nationales que mobilisent les autochtones pour faire avancer leurs causes, notamment en situation de conflits ouverts.

L’institutionnalisation des questions autochtones (voir Bellier, Cloud et Lacroix, 2017 : 113-127) accompagna le déploiement du mouvement international des peuples autochtones et son activisme dans le domaine des droits humains, au sein des Nations unies puis dans tous les secteurs susceptibles de les concerner (développement durable, changement climatique, société de l’information, dialogue avec les entreprises extractives, enjeux de propriété intellectuelle, questions patrimoniales, pandémie, etc.) Depuis l’adoption de la DNDUPA, tous les États, les fonds, les programmes, les agences des Nations unies doivent en appliquer les dispositions. Le fait de disposer d’un lieu de rencontres et d’échanges, où circule la parole entre témoignage et expertise, dans une perspective politique et transformationnelle, produit des effets à l’UNESCO, ONU-Fem, OMS, FAO, FIDA, plus notables à l’échelle globale qu’au sein des pays et sur le terrain très local des communautés.

Au cœur de la problématique de la souveraineté portée par la DNUDPA se situe le triptyque “terres, territoires et ressources” dont les peuples autochtones ont besoin pour vivre, même lorsqu’ils se trouvent dans des zones urbaines ou à l’étranger, pour des raisons économiques ou éducatives. Le territoire et les ressources du sol et du sous-sol sont l’objet de disputes pour que les États en reconnaissent la légalité pleine et entière aux peuples autochtones, sans l’évacuer par des dispositifs de protection de la nature qui répondent à d’autres enjeux ni en concéder l’usage à des industriels au nom d’intérêts économiques discutables, par exemple miniers. Alors que les autochtones ont besoin de ces territoires de vie pour déployer leurs existences et leurs cultures, aucune obligation en droit ne pèse suffisamment si l’État, ses agents, ne se mobilisent pas pour respecter les lois nationales ou les dispositions de la DNUDPA.

La mise en œuvre des droits inscrits à la DNUDPA se heurte à de nombreux obstacles et les violations sont rarement sanctionnées faute de mécanismes juridiques et judiciaires à l’échelle du globe comme dans les États concernés. On en fait le triste constat en notant l’accroissement du nombre des personnes assassinées pour défendre des causes environnementales ou territoriales, ou simplement pour être femme autochtone, comme il ressort du rapport de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées au Canada (Enffada, 2019).

En revanche, le développement des droits à l’échelle onusienne et les transformations constitutionnelles enregistrées dans certains pays sont probablement à l’origine d’initiatives d’autonomies légales ou de facto (voir Colliaux et Romio, ed., 2022). Ce qui attire aujourd’hui l’attention est la volonté d’affirmer des juridicités propres et de s’organiser au niveau local pour, le cas échéant, dialoguer avec le gouvernement, pour développer un système de justice autochtone là où l’État manque à ses obligations, pour penser une école adaptée aux besoins contemporains des enfants autochtones qu’il s’agit de ne plus couper de leurs familles, ou pour mettre en place un système de santé culturellement adapté, incluant les savoirs autochtones.

La projection planétaire des questions qui concernent les peuples autochtones

Les questions autochtones, variées et complexes, obligent à se projeter à l’échelle du monde pour comprendre comment la catégorie juridique, politique relationnelle et globalisante de “peuples autochtones”  est en tension avec une série de réalités d’échelles régionales et locales (voir Bellier et Hays, 2019 et 2020). Au fil de cette histoire qui les met face à face, depuis la conquête et dans une forme de dialogue depuis une cinquantaine d’années, les représentants des peuples autochtones et des États du globe ont introduit à leurs côtés une série d’autres acteurs, comme les organisations de soutien aux droits humains pour les premiers, les entreprises extractives pour les seconds.

On remarque alors combien les questions autochtones obligent à repenser la manière dont l’université et certaines disciplines, dont l’anthropologie, se sont intéressées à ces questions. On notera aujourd’hui, surtout à partir des mondes anglo-saxons, le développement de nouveaux outils pour une éthique de la recherche, qui devraient s’affirmer à mesure que se construit une relation de collaboration avec les personnes et communautés autochtones concernées par la recherche.

Au niveau local, on ne peut que remarquer la singularité des identités des peuples autochtones qui se pensent en soi, selon leurs propres catégories onomastiques, ontologiques et épistémologiques. Ils ne se pensent pas comme un “peuple autochtone” mais cherchent à faire valoir leurs visions du monde, leurs histoires. On voit à ce niveau comment, aujourd’hui, se redéfinissent les identités posées par le colonisateur pour affirmer des identités propres : par exemple, les Orejones avec qui j’ai travaillé dans les années 1980 en Amazonie péruvienne se dénomment aujourd’hui Maihuna (tome 1, tome 2) et le Pérou les reconnaît comme tels. Les Lapons se nomment Sami, les Esquimaux Inuit, les Jivaros Ashuar, etc. On ne peut plus employer les termes péjoratifs et discriminants qui ont émaillé la manière coloniale de considérer ces peuples. Nombreux sont les groupes qui réfutent les catégorisations ethniques qui leur ont été attribuées au fil du temps. Ils s’affirment comme des peuples, souverains, revendicatifs, en lutte car le concept est aujourd’hui porteur de droits. Ce mouvement de réappropriation de soi va de pair avec la reconnaissance du droit à l’autodétermination et à l’autonomie inclus dans la DNUDPA. Cela induit de nombreux changements dans les sociétés autochtones y compris en ce qui concerne la place des femmes et des enfants.

A l’échelle du globe et dans leur ensemble, les peuples autochtones composent la majorité de la diversité culturelle du globe. Cela ne doit pas conduire à les considérer comme identiques et semblables, mais à réfléchir sur la manière dont on peut intégrer la pluralité de leurs existences dans un monde qui abriterait une diversité de mondes. Les peuples autochtones incarnent la majorité de la diversité des langues du monde, estimée entre 6000 et 7000. L’Unesco dirige les efforts mondiaux pour protéger, revitaliser et soutenir les langues autochtones dans la décennie consacrée à ces efforts (IDIL, 2022-2032).

Il ne s’agit pas simplement de protéger des langues en disparition, mais des systèmes de savoirs dont la communauté internationale commence à réaliser l’importance (voir The Intergovernmental Science-Policy Platform on Biodiversity and Ecosystem Services, IPBES). Quel est l’enjeu ? D’un côté, les peuples autochtones, en minorité démographique, ne représentent guère plus de 6% de la population mondiale, de l’autre ils dépendent de leurs territoires pour survivre matériellement, culturellement ou spirituellement : trois modalités prises en considération dans la problématique des droits des peuples autochtones. Malgré leur faiblesse numérique dans les pays qui les englobent et leur dispersion à l’échelle des continents, les autochtones protègeraient 80% de la diversité biologique par l’usage qu’ils font de leurs territoires et le faible impact environnemental de leurs économies diversifiées. Or ces territoires sont l’objet de convoitises accrues par les industries extractives (mines, déforestation) et les projets d’aménagement territorial qui alimentent, par leurs manières de faire (dont le non-respect du droit au consentement libre, préalable et informé), les menaces qui pèsent sur l’environnement et les personnes. Cette situation alimente les actuelles préoccupations sur la perte de la diversité bio-culturelle du monde.

Pour conclure, la diversité des peuples autochtones ne devrait plus être le produit d’une estimation ni ceux-ci être l’objet d’une sorte de curiosité pour leurs cultures (à des fins muséales ou touristiques) ou leurs savoirs écologiques (en tant que « gardiens de la nature »). La reconnaissance de leurs droits devrait donner lieu à une transformation des politiques étatiques qui les concernent et des sociétés dominant leurs territoires et leurs existences.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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